Détail de l'indexation
EV 02 : Droit de l'environnement |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation EV 02 (37)
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Pascal Germain, Auteur ; Guy Désiré, Auteur | Paris : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable | Cadrage préalable | 2004Ce document expose les enjeux du cadrage préalable (éléments pris en compte lors de la réalisation de l'étude d'impact d'un projet sur l'environnement)et explique comment procéder pour entrer dans cette démarche.texte imprimé
Ville de Montpellier, Auteur | 1994Ce dossier de presse présente la charte de l'environnement de Montpellier signée le 14 décembre 1994 entre la ville et l'Etat. Elle décrit l'engagement de la ville dans l'écologie urbaine, la valorisation de l'espace urbain, l'écomobilité, la ma[...]texte imprimé
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Christian Dupeyron, Auteur ; Jean-Pierre Théron, Auteur ; Jean-Jacques Barbieri, Auteur | Paris : Économica | Droit-Economica., ISSN 0981-6259 | 1994texte imprimé
Étude du droit à l'environnement international, communautaire et national en trois parties dédiées aux espèces et aux espaces, à la lutte contre les pollutions ainsi qu'à la protection des milieux.texte imprimé
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2016Une exposition claire et agréable pour évoquer l'économie sociale et solidaire et les différentes formes qu'elle prend à travers le monde, la relation au travail sur laquelle elle se fonde et les différents statuts des structures d'ESS en France[...]document graphique à deux dimensions
Orcades 2004Les premiers panneaux expliquent la notion de développement durable et les Agendas 21. Les six autres présentent des expériences de développement durable : · Les enjeux du développement durable · Une représentation du développement d[...]texte imprimé
Patrick Michel, Auteur | Paris 07 SP [France] : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement | 2001Ce guide propose une méthodologie générale de préparation, de réalisation et de formalisation de l'étude d'impact sur l'environnement selon sept séquences constitutives d'une démarche continue, progressive, sélective et itérative.texte imprimé
Anne-Laure Stérin, Auteur | Paris : Maxima éd. | Les Réponses du conseiller (Boulogne), ISSN 1158-8969 | cop. 2007texte imprimé
Dossier de presse comprenant 3 fascicules où le Conseil de sécurité et de prévention de la délinquance est présenté. A quoi sert-il ? Qui le compose ? Quelles sont ses attributions ?texte imprimé
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Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, Auteur | Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de la Mer | 2010Ce guide pratique, juridique et fiscal sur le mécénat environnemental est destiné aux entreprises et aux porteurs de projets d'intérêt général liés au développement durable. Il permet de comprendre les mécanismes du mécénat environnemental, il r[...]texte imprimé
Ce document analyse les actions entreprises pour valoriser le bassin méditerranéen. Il dégage les grands principes du droit international de l'environnement.texte imprimé
Ce document fait le point des principaux textes réglementaires pour l'ensemble des domaines de l'environnement : droit communautaire, droit français, élimination des déchets, air, eau, bruit et pollution sonore, énergie, risques naturels et sols[...]texte imprimé
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Raphaël Demaille, Auteur | 2000texte imprimé
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Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, Auteur ; Conservatoire de la forêt méditerranéenne, AuteurCe cédérom contient le plan départemental de protection des forêts contre l'incendie. Il comprend un rapport de présentation, un document d'orientation en 23 fiches actions, des documents graphiques et des annexes.Article : texte imprimé
Michel Catusse, Auteur |Article : texte imprimé
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"(...)Le présent ouvrage a pour ambition de présenter la PAC sous son double visage de politique économique de la Communauté européenne mais aussi le système juridique autonome à l'intérieur du Droit communautaire. Il s'adresse à ce double titre[...]