Titre : | Patrimoine et paysages |
Auteurs : | France, Auteur ; Chantal Ausseur-Dolléans, Secrétaire |
Type de document : | texte imprimé |
Mention d'édition : | [Nouvelle éd.] |
Editeur : | Paris : Direction générale des collectivités locales, impr. 2005 |
Collection : | Guide pratique de l'élu, num. 35 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-11-095257-8 |
Format : | 1 vol. (61 p.) / couv. ill. en coul. / 21 cm |
Note générale : | En appendice, choix de documents |
Langues: | Français |
Index. décimale : | PA 01 (Patrimoine : généralités) |
Catégories : |
Ch Administration - Droit - Gestion > DROIT > DROIT PRIVE > DROIT CIVIL > PATRIMOINE Ch Aménagement - Transport > AMENAGEMENT DU TERRITOIRE > URBANISME > DOCUMENT D'URBANISME > PLU Ch Aménagement - Transport > AMENAGEMENT DU TERRITOIRE > URBANISME > DOCUMENT D'URBANISME > SCOT |
Résumé : | La richesse du patrimoine naturel et culturel de la France nécessite de le protéger et de le mettre en valeur. Destiné en particulier aux communes rurales, ce livret présente les instruments juridiques et financiers permettant de mener une politique de protection et de mise en valeur.La première partie du document décrit les différents éléments qui composent le patrimoine de la commune (patrimoine archéologique, architecture rurale, rues et places, routes et chemins...). La deuxième partie est consacrée aux règles et procédures intervenant dans la protection et la mise en valeur du patrimoine et du paysage (affichage et publicité, agriculture, archéologie, espaces naturels sensibles, loi littoral, loi montagne...).Destiné aux élus, ce livret intéressera tous les acteurs locaux. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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100936 | PA 01/9 | Livre | GRAINE Occitanie | Patrimoine | Disponible |