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L' accès collectif et solidaire au foncier et au bâti : guide méthodologique, juridique et financier
Terre de liens, Auteur ; Réseau d'expérimentations et de liaisons des initiatives en espace rural, Auteur ; Avenir, Auteur | Crest : Terre de liens | DL 2005Ce document, très complet, vous donne les informations et les démarches pour acquérir du foncier ou/et du bâti. Il présente également des initiatives dans toute la France. C'est un guide à la fois méthodologique, juridique et foncier.Bulletin : texte imprimé
La Gazette des Terriers, Cahiers techniques n°118 - Mars 2010 - Au nom de la loi : législation, règlementation, responsabilité, bon sens
2010Ce cahier présente une approche des lois qui concernent les activités nature. Il différencie la responsabilité morale, pénale et civile et répond aux questions légales de l'accueil du public.texte imprimé
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Le journal de l'animation, Hors-série n°33 - 2024 - Le mémento réglementation ACM 2024 : Nouvelle édition
David Jecko, Auteur ; Van Eecke, Roselyne, Auteur | 2024Édition 2024 du mémento juridique incontournable pour connaître et comprendre les textes de loi et décrets spécifiques aux accueils collectifs de mineurs.texte imprimé
Ce dossier de la revue des CEMEA explore les champs de la loi, de l'autorité.Article : texte imprimé
Jean-Pierre Berlan, Auteur |Les OGM constituent un sujet polémique. Les différentes découvertes condamnant l'effet néfaste des OGM sur la santé sont bien souvent contestées voire étouffées. Le cautionnement des politiques face aux différentes législations favorables au mar[...]document multimédia
Paris : Ademe Ed. 2006Ce cédérom , destiné aux élèves des lycées, comporte cinq volets : les différentes sources d'énergie, les impacts environnementaux, les lois et conventions nationales et internationales, les politiques énergétiques et les prospectives dans ce do[...]document multimédia
Paris : Ademe Ed. 2003Ce cédérom , destiné aux élèves des lycées, comporte cinq volets : les différentes sources d'énergie, les impacts environnementaux, les lois et conventions nationales et internationales, les choix énergétiques opérés par différents pays et les p[...]Article : texte imprimé
Contassot, Florent, Auteur |Contient les articles : - Et sur le terrain, que se passe-t-il ? - Un équilibre entre pédagogie et finances - "Il faut les mêmes règles pour tous !" - Rencontre avec Jean-Karl Deschamps "C'est totalement insécurisant"
