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REGLEMENTATION |
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France, Commissariat général au développement durable, Éditeur scientifique | Paris : Louisiane | cop.2011, DL2012Ce document édité par le ministère des Sports et le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie Associative a pour objectif d'aider à la création d'emploi dans les secteurs des sports, des activités de pleine nature, et des a[...]Article : texte imprimé
Van Eecke, Roselyne, Auteur |Cet article aborde la législation en terme d'accueil d'enfant handicapé en ACM. Il s'intéresse aux notions de PAI (projet d'accueil individualisé) et de responsabilité. Il propose aussi une définition du terme handicap et de refus discriminatoire.Article : texte imprimé
Ce document propose un dossier présentant les détails de la règlementation des ACM pour l'année 2014. Il contient les articles suivants: - Partie 1 : Définition et conditions d'encadrement - Partie 2 : La réforme des rythmes éducatifs - Parti[...]texte imprimé
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Cet article s'intéresse aux notions d'autorité parentale et de cohérence éducative entre les parents et les éducateurs en ACM : définition de la notion d'autorité parentale et de ses évolutions en fonction de la situation familiale (marié, monop[...]texte imprimé
Un beau livre sur les cabanes.texte imprimé
Bulletin : texte imprimé
La Gazette des Terriers, Cahiers techniques n°118 - Mars 2010 - Au nom de la loi : législation, règlementation, responsabilité, bon sens
2010Ce cahier présente une approche des lois qui concernent les activités nature. Il différencie la responsabilité morale, pénale et civile et répond aux questions légales de l'accueil du public.texte imprimé
Ce document présente la garrigue nîmoise et donne des éléments pour la protéger et la valoriser. Les 10 règles "qualité" de la charte. Petite toponymie de la garrigue nîmoise.texte imprimé
Ce document présente les caractéristiques du chevreuil en Europe et précisément en France : différentes appellations, description, distinction des sexes, détermination de l'âge, les bois du brocard, les indices de présence, l'habitat, l'alimenta[...]texte imprimé
Michel Champon, Auteur ; Pascal Douard, Auteur ; Christophe Sanson, Auteur | Paris : Imprimerie nationale éd. | Action locale, ISSN 1296-1507 | impr. 2003document multimédia
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, Auteur | Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Hérault | 2003Ce cédérom est destiné aux maires du département de l'Hérault. Il a pour but de les aider dans l'application de la réglementation sur le débroussaillement. Il contient des extraits du code et un exemple de procédure.document projeté ou vidéo
François Bingelli, Auteur ; François Joliclerq, Auteur ; Sophie Perchat | Communes foretières du Var | 2007L'objectif de ce DVD est de sensibiliser à l'importance du débroussaillement pour prévenir les zones habitées des feux de forêts. Il s'appuie sur le retour d'expérience du Plan de Tour dans le Var, avec notamment la présentation d'études et de t[...]texte imprimé
Direction régionale de l'environnement, Guyane, Auteur ; Office national des forêts, Auteur | 2007Présentation des 7 réserves naturelles de la Guyane. Ce guide apporte des informations indispensables et pédagogiques sur le patrimoine naturel guyanais.
