Catégories
 > Ch Administration - Droit - Gestion > DROIT > DROIT PUBLIC > SOURCE DU DROIT > LEGISLATION
LEGISLATION |
Documents disponibles dans cette catégorie (16)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheBulletin : texte imprimé
Bulletin d'information offre alimentaire, 1 - Octobre 2010
Direction régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt (DRAAF) du Languedoc Roussillon, Auteur | 2010Contient les articles : - Augmenter la consommation de fruits et légumes par les jeunes - Améliorer l'offre alimentaire en restauration collective - Améliorer l'offre alimentaire pour l'aide aux plus démunis - Créer du lien producteur-conso[...]texte imprimé
Cet atlas dresse un panorama fidèle du monde des sauriens. La biologie, les maladie, l'élevage, les espèces et la législation pour détenir ces animaux sont répertoriés dans cet ouvrage.Article : texte imprimé
Van Eecke, Roselyne, Auteur |Cet article aborde la législation en terme d'accueil d'enfant handicapé en ACM. Il s'intéresse aux notions de PAI (projet d'accueil individualisé) et de responsabilité. Il propose aussi une définition du terme handicap et de refus discriminatoire.Article : texte imprimé
Cécile Michaut, Auteur |texte imprimé
Ordre des experts-comptables, Auteur ; Alexandre Walliang, Secrétaire ; Séverine Michelot, Secrétaire ; Véronique Argentin, Secrétaire | [Paris] : Ordre des experts-comptables | L'Expert en poche, ISSN 2261-4745 | [2015]Ce livre présente de façon détaillé les aspects juridiques et comptables des associations.Bulletin : texte imprimé
La Gazette des Terriers, Cahiers techniques n°118 - Mars 2010 - Au nom de la loi : législation, règlementation, responsabilité, bon sens
2010Ce cahier présente une approche des lois qui concernent les activités nature. Il différencie la responsabilité morale, pénale et civile et répond aux questions légales de l'accueil du public.texte imprimé
Association A Cupulata, Auteur ; Jérôme Maran, Secrétaire | Paris : P. Gérard | Les Nouveaux animaux de compagnie, ISSN 1284-8484 | 1999Cet ouvrage permet de tout savoir sur l'élevage des tortues terrestres en captivité.texte imprimé
Nocher, Danielle, Directeur de publication ; Cool, Michel, Secrétaire | Levallois-Perret [France] : Editions Seves | 1994texte imprimé
Ministère de l'agriculture et de la pêche, Auteur | 1994texte imprimé
texte imprimé
1996La formation des grottes, la vie souterraine dans les grottes, leur occupation par les hommes et la législation.texte imprimé
Cet guide apporte des réponses aux questions que l'on se pose sur la mise en place du petit éolien pour l'habitation. Après une introduction avec la définition de l'éolien, un historique et la législation en vigueur, l'auteur nous présente le fo[...]Article : texte imprimé
En Mongolie, la Coopération suisse anime un programme de protection, de normalisation et de valorisation du travail des mineurs artisanaux.Bulletin : texte imprimé
Les dossiers d'Agropolis, n° 4 - Mars 2007 - Lutte biologique, biodiversité et écologie en protection des plantes
2012Caractériser la biodiversité dans les agro-écosystèmes, comprendre et évaluer, gérer les populations notamment grâce à l'agroécologie et faire connaître la culture scientifique et technique sont les thèmes abordés dans ce dossier.texte imprimé
Ce livre, consacré aux toilettes sèches et l'eau, vous éclaire sur leur utilisation, la construction, la réglementation, l'eau, le cycle de la matière...pour vous permettre de comprendre et de mettre en place des toilettes sèches en toute sérénité.
